Commentaires sur le programme et la région
Le Domaine des Oyats *** / Longeville sur Mer (85)

Une nouvelle réalisation, à 400 mètres de l’Océan…
Présentation de Longeville sur mer
ACCÈS À LONGEVILLE SUR MER
Par la route
A 11 Paris, prendre directions :
- Le Mans
- Angers, puis à Angers Autoroute A 87 Cholet
- Prendre La Roche s/Yon, puis à La Roche s/Yon direction La Tranche s/Mer
- Direction Les Sables d’Olonne
- Puis Longeville s/Mer
Par le TGV
- Ligne Paris – Nantes (2 heures)
- Train Nantes - Les Sables d'Olonne, puis liaisons par cars Sovetours.
Par avion
- Aéroport Nantes Atlantique
- Aéroport La Rochelle
SITUATION GÉNÉRALE
Longeville sur Mer se trouve sur le littoral Atlantique, à 30 km des Sables d'Olonne, et à mi-chemin entre la Tranche sur Mer et Jard sur Mer.
A l’extrémité du Marais Poitevin, entourée par une forêt domaniale classée de 700 hectares d’un coté, de 7 km de plage de l’autre, Longeville sur Mer est l’endroit rêvé pour s’évader…
L’OCÉAN À DEUX PAS
Commune balnéaire du sud de la Vendée, Longeville sur mer dispose de trois plages bien sécurisées idéales pour les familles. Chaque année, des milliers d'estivants de tous âges viennent bronzer, nager ou pratiquer les nombreuses activités nautiques qu'offre cette jeune station dynamique.
L'océan ne fait que des heureux à Longeville à l'instar des adeptes du surf, de la voile ou de la planche. Petits et grands sont à la fête avec florilège d'animations : club de plage, équitation, tennis, courses pédestres, découverte du marais en canoë, école de voile... Les amas rocheux font le bonheur des pêcheurs à pieds.
L’originalité de Longeville sur mer réside dans son bourg situé à quelques kilomètres de ses plages, bien ramassé autour de son église, c’est la vie active avec ses commerçants, ses artisans et ses marchés de l’été…

Le dolmen de la Frébouchère se situe au Bernard. La chambre mesure 7,20 m de large. La dalle de couverture a été brisée en deux parties par la foudre en 1793, elle pèse plus de 80 tonnes. Autrefois, ce dolmen était entouré de menhirs. Aujourd'hui il en reste trois. Il est tellement grand qu'il a longtemps servi de bergerie.
La forêt littorale constituée de pins et de chênes verts offre de nombreux circuits aux fervents de la randonnée pédestre, ainsi qu’une portion de piste cyclable.
Partez à la découverte des dolmens et menhirs avec des circuits vélos balisés sur les communes avoisinantes. Visite également du Centre de la Préhistoire et du musée Géosciences. Un circuit VTT vous permettra de découvrir le moulin « Bots Pias ».
Autres activités : char à voile, VTT, sentiers nature, parcours de santé en forêt…



À PROXIMITÉ DE LA COMMUNE
Le Parc du Puy du Fou
Au Grand Parc du Puy du Fou, redécouvrez des mondes et des époques que l’on croyait à jamais disparus. Revivez les jeux du cirque où gladiateurs et fauves règnent en maître.
A seulement 25 kms de Longeville sur Mer : Le Zoo des Sables d’Olonne
Ancré au bord de l’océan, le Zoo des Sables d’Olonne est un véritable îlot de verdure. Sanctuaire de la faune et de la flore sauvage, il fait découvrir aux visiteurs un monde inconnu et fascinant. Par un réel engagement écologique et une approche essentiellement scientifique, il participe activement à la conservation des espèces menacées.
Le Zoo héberge plus de 200 animaux au milieu d'une végétation luxuriante et fleurie. Découvrez de nombreux animaux comme les manchots, les singes, les pandas, les serpents, les éléphants, les girafes…
L’Aquarium de La Rochelle
L'Aquarium de La Rochelle est une invitation au voyage ! Décor liquide de 3 millions de litres d’eau de mer, 65 aquariums "paysages" de rochers, de végétaux et d’éclairages intelligents et plus de 10.000 animaux marins étranges ou familiers…
L’Atlantique est là mais aussi les Tropiques, la Méditerranée et une somptueuse serre tropicale de 450 m². Couleurs, fluidité, pénombre et silence, l'ascenseur vous entraîne vingt milles lieux sous les mers...
L'Environnement du programme
ENVIRONNEMENT DE LA RÉSIDENCE
Le site
Le site se trouve en bordure de bassin « Le Lay », plus grand fleuve côtier de la Vendée. Les Marais de Longeville sont drainés par des canaux, acheminés vers le canal de ceinture. Celui-ci gagne Le Lay à mi-chemin entre La Tranche sur Mer et La Faute sur Mer.
Les dunes
Le cordon dunaire sépare le littoral de l’intérieur des terres. Les dunes
forment la
façade maritime du secteur. Elles sont constituées de sables soufflés à partir
du
littoral. Ces sables sont un mélange de matériaux fins de la région et du
démantèlement au cours du quaternaire, apportés par les rivières sur la
plate-forme
continentale. Les sables dunaires peuvent atteindre une épaisseur de plus de 15
mètres. Ils portent des plantations de pins maritimes, datant du 19ème siècle.
Climat
Le climat vendéen est sous influence océanique. La proximité de l’océan tempère à la fois les chaleurs estivales et les rigueurs hivernales. L’ensoleillement annuel moyen est un des plus importants : 2 134 heures
Végétation
L’extrémité Ouest du cordon dunaire porte une végétation littorale, constituée notamment d’Oyats*. Le restant du cordon dunaire porte une végétation constituée de taillis de chênes verts sous futaie de pins maritimes, qui constitue la forêt domaniale de Longeville. Ces espèces sont accompagnées, entre autres, par le chêne pédonculé, l’orme, l’alisier torminal, l’ajonc d’Europe, l’aubépine, le fragon piquant.
Evolution de la population
Le littoral vendéen, qui développe surtout des activités touristiques balnéaires, est plus fortement urbanisé que l’arrière pays. Le taux d’accroissement de la population de 1975 à 1999 est de 1,1 %. La population de la commune de Longeville sur mer s’est accrue jusqu’en 1990. La population de la commune est multipliée par 10 en période estivale ; elle fluctue en effet entre 15 000 et 20 000 habitants à cette période.
Répartition
Outre l’agglomération de Longeville sur mer, l’habitat est étendu le long de la bande littorale.
* Oyat : espèce de plantes vivaces de la famille des Poacées, originaire de l’ancien monde, croissant dans les terrains sablonneux grâce à un système racinaire très profond. Elle a notamment été utilisée pour fixer les dunes littorales des Landes de Gascogne en France.

Propriétaire pour le plaisir
RÉALISATION DE 68 LOGEMENTS
Les appartements sont conçus pour apporter aux vacanciers un espace adapté à leurs recherches de tranquillité, fonctionnalité et de confort. Leur esthétisme les intègre parfaitement avec l’environnement fait de verdure et de sable.
Les Locaux
Réalisation d’une résidence de 68 logements répartis sur 30 unités qui comprennent chacune 2 à 3 appartements en RdC ou R+1.
| Le Domaine des Oyats (voir grille tarifaire complète dans la zone plans-finances) | ||||
|---|---|---|---|---|
| Type | Couchages | Nbre de lots | Surface en m² | Prix H.T |
| T 2 | 2 à 4 | 34 | de 29,60 m² à 32 m² | de 89 925 € à 110 368 € |
| T 3 cabine | 6 à 8 | 15 | de 42,80 m² à 67,20 m² | de 123 453 € à 211 613 € |
| T 4 cabine | 8 à 10 | 19 | de 58,30 m² à 67,20 m² | de 159 625 € à 231 773 € |
Les Services
- 1 établissement d’accueil
- jacuzzi, salle de fitness
- 11 piscines privatives
- 1 parking sécurisé
- 1 piscine à l’ensemble du site résidentiel avec pataugeoire et bain bouillonnant
Cette opération sera destinée à la location de logements meublés et équipés, accompagnée de la fourniture de services para-hôteliers tels que ces services se trouvent définis par l’article 261-D du Code Général des Impôts.
- Réception de la clientèle
- Fourniture de petits déjeuners
- Nettoyage régulier des locaux
- Fourniture de linge de maison
LE BAIL INVESTISSEUR AVEC OCCUPATION
Le bail « investisseur avec droit de séjour» permet à certains investisseurs de profiter au mieux de leur
investissement,
Le Gestionnaire propose :
Le bail « investisseur occupation»
- Rentabilité de 3 %
- Trois semaines d’utilisation gratuites par an. Voici les périodes d’occupation :
- 1 semaine en basse saison : avril (hors vacances scolaires), 3ème et 4ème semaine de septembre, octobre et début novembre
- 1 semaine en moyenne saison : avril, mai, juin et septembre
- 1 semaine en haute saison : 2ème premières de juillet et les 2 dernières semaines d’août
PLANNING PRÉVISIONNEL
- Permis de construire..............................................Accordé en septembre 2005
- Etudes préalables .................................................Avril – Mai 2006
- Consultation des entreprises ..................................Fin avril 2006
- Commercialisation .................................................juin 2006
- Début des travaux..................................................juillet 2006
- Fin des travaux.......................................................juin 2007
- Livraison ...............................................................juillet 2007
: Sélectionner "Galerie photos" dans le menu pour toutes les représentations de
cet immobilier et voir aussi les photos du site
: Sélectionner "Plans - Finances" dans le menu pour consulter tous les plans (agrandissables
et déplaçables) et afficher aussi lla grille des tarifs et loyers.
Statut juridique et fiscal
MONTAGE DE L'OPÉRATION
Les ventes seront réalisées en VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement). Les investisseurs seront copropriétaires des lots d’hébergements de la Résidence.
Résidence hôtelière 3***
- Exploitation par le Gestionnaire qui prend à bail l'ensemble des lots
- Sous location à des touristes
- Fourniture de services para-hôteliers
Statut fiscal de la résidence
- Bail commercial de 11 ans et 9 mois
- Garantie du loyer commercial
- Frais de gestion et d’entretien des parties privatives à la charge de l’exploitant
- Récupération de la TVA sur l’investissement (19,6 %)
- Loyer assujetti à la TVA à 5,5 %
L’acquéreur sécurise sa rentabilité et simplifie sa gestion grâce au bail commercial, il bénéficie du professionnalisme de l’exploitant et pérennise la rentabilité de son investissement.
Le Promoteur
Acteur majeur dans le secteur de la promotion immobilière, le constructeur possède à son actif la réalisation d’une trentaine de programmes immobiliers (résidences
de tourisme, seniors ou classiques) principalement basées sur la région Atlantique
et l’Ouest de la France.
Fort de son expérience dans ce domaine où professionnalisme et notoriété auprès
des investisseurs ne sont plus à prouver, le constructeur est spécialisé dans des constructions de
caractère, avec l’assurance d’une prestation touristique de qualité. Des sites touristiques
choisis avec soin, des constructions en harmonie avec le paysage, un hébergement de standing
avec loisirs et services adaptés aux attentes des vacanciers : ce sont les paramètres prioritaires et incontournables d’une politique basée avant tout sur le
qualitatif.
Les résidences de tourisme sont toutes construites avec ce même souci d’environnement, de bien-être et dans un but
simple et unique : faire passer dans ces résidences des séjours aussi bien parfaits qu’inoubliables aux résidents.
Résidence hôtelière en LMNP
CONSULTER LE DOSSIER LMNP DANS LA RUBRIQUE "RÉGIMES FISCAUX"
Champ d’application
Est considéré comme loueur en meublé non professionnel :
- le contribuable qui n’est pas inscrit au titre de cette activité au registre du commerce et des sociétés (R.C.S.)
- le contribuable qui, bien qu’inscrit au registre du commerce, retire de cette activité un montant de recettes annuelles inférieur ou égal à 23 000 € et/ou moins de 50 % de son revenu global.
Logements concernés
La location en meublé non professionnelle peut concerner divers types de location :
- la location d’une chambre meublée ou d’une partie de la résidence principale d’un propriétaire,
- la location saisonnière d’un appartement ou d’une villa classique,
- la location de chambres d’hôtes et gîtes ruraux,
- la location de logements situés dans une résidence avec services ou résidence de tourisme et confiés par bail commercial à un exploitant. Peu importe que le bien en question soit considéré comme neuf ou ancien.
Il peut concerner aussi bien le neuf que l’ancien. Les revenus perçus (les loyers) sont imposés au titre de BIC. Les locataires peuvent indifféremment être des personnes physiques ou morales.
Charges déductibles
1/ Option LMP :
Les frais d’acquisition (honoraires, frais de montage, droit d’enregistrement,
commissions).
La déduction de ces frais peut être étalée sur 5 ans au maximum par fractions
égales. Il est également possible de les imputer sur un seul exercice
Les intérêts d’emprunt liés à l’acquisition
Les charges de gestion (expert-comptable, conseil juridique, etc)
L’impôt foncier
Les dépenses d’entretien et de réparation
Les charges de copropriété
Les éventuels déficits d’exploitation sont imputables sur le revenu global
2/ Option LMNP
Les éventuels déficits d’exploitation ne sont pas imputables sur le revenu global mais sont reportables (au maximum 5 ans) sur les revenus de même nature (BIC non professionnels);
Les frais de montage et commissions ne sont plus isolés mais intégrés au prix, servant alors d'assiette au calcul global de l'amortissement
Amortissement
L’immeuble (hors terrain) est amorti selon la règle des amortissements différés sur une durée comprise entre 20 et 30 ans. Les amortissements sont comptablement constatés tous les ans. Par contre, fiscalement, ils ne sont imputables qu’à hauteur du loyer diminué des autres charges, l’excédent étant reportable sur les 5 années suivantes. Les amortissements ne peuvent en aucun cas contribuer au déficit. Le mobilier est amorti selon la règle des amortissements différés sur une durée comprise entre 5 et 10 ans.
Plus values
Les plus-values et moins-values réalisées relèvent du régime des plus-values privées :
- les plus-values à court terme sont celles réalisées dans les 2 ans qui suivent
l’acquisition.
Après application d’un abattement de 915 € par an, elles sont ajoutées au revenu imposable. - Les plus-values à long terme sont celles réalisées plus de 2 ans après l’acquisition.
Taxe d’habitation
Selon les articles 1407 et 1408 du Code général des impôts, la taxe d’habitation est due par toute personne qui, à quelque titre que ce soit, a la disposition ou la jouissance de locaux meublés affectés à l’habitation. Par conséquent, une personne qui donne en location, une partie de l’année, un logement meublé et qui, en dehors de cette période, s’en réserve la jouissance est imposable à la taxe d’habitation.
Taxe professionnelle
Celle-ci ne concerne que les loueurs en professionnel (LMP), par ailleurs, les loueurs en meublé sont, quelle que soit l’importance des revenus qu’ils tirent de leur activité, imposables à la taxe professionnelle, dès lors que cette activité représente un caractère habituel. Toutefois, le cas de double imposition à la taxe d’habitation et à la taxe professionnelle est depuis 1993 supprimé sauf délibération contraire des collectivités territoriales.
Situation au regard de la TVA
Si le bien est donné en location par le biais d’un bail commercial à une société d’exploitation qui le sous-loue meublé avec les services para hôteliers, le Loueur en Meublé Non Professionnel sera soumis à la TVA. Il pourra ainsi récupérer la TVA grevant son acquisition et ses charges (19,6 %).
En contrepartie, il devra reverser la TVA collectée sur les loyers (5,5%).
Le remboursement
total de la TVA sur le prix de l’acquisition est versé dans les 3 à 4 mois
suivant l'acquisition, mais il sera progressivement
acquis sur une période de 20 ans.
